RSS
RSS

Plusieurs prédéfinis attendent pour être adoptés ! Viens les découvrir. Groupe à privilégier : Terrans. Le forum est officiellement ouvert depuis le 06/08/2016. N'hésite pas à t'inscrire ou à faire une demande de partenariat.

AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 QIANG - La cour de justice de Penden

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Adelmiro Ybaria
- Ministre dans la tourmente -
- Indépendantiste -

Messages :
195

Date d'inscription :
17/02/2016


Mon personnage
Réputation: Sur le point de basculer
Célébrité: Reconnu
Équipement:


Ministre dans la tourmente -- Indépendantiste
avatar

MessageSujet: QIANG - La cour de justice de Penden   Jeu 1 Sep - 13:08

La cour de justice de Penden

Composition :
Trois juges y siègent : une militaire, une prêtresse et une philosophe. La première est censée apporter un point de vue purement légal, la deuxième un point de vue religieux et la troisième un point de vue éthique.
Chacune est nommée par la généralissime sur recommandation des institutions concernées (l’état-major, les abbesses des pagodes, les professeurs de la faculté de Penden). Elles siègent théoriquement à vie mais elles peuvent demander à être relevées de leur fonction si elles ne se sentent plus en mesure de remplir leur rôle convenablement.

Rôle :
Elles règlent tous les conflits qui ne peuvent être réglés simplement par les administratrices locales (dépositaires de l’autorité de la généralissime au sein d’un village ou d’un canton) ou qui concernent des institutions officielles. Elles sont chargées de diriger les enquêtes et de prononcer les sanctions.
Ces sanctions peuvent être des amendes, la déchéance des fonctions et titres officiels, l’emprisonnement, le marquage, la condamnation à mort.

Fonctionnement :
La cour de justice accorde des audiences publiques deux fois par mois, durant lesquelles les plaignants viennent présenter leurs cas. La cour peut les régler immédiatement, les déléguer aux administratrices locales ou lancer une enquête plus approfondie. Les administratrices locales confrontées à des cas complexes peuvent aussi demander à leur présenter leur affaire n’importe quand.
Les plaignants et accusés peuvent se faire aider d'oratrices, de personnes éloquentes acceptant de plaider leur cause, parfois moyennant une compensation financière. On ne parle pas vraiment d'avocates car ce n'est pas censé être un métier mais certaines en font tout de même leur source de revenus principale.
Les décisions sont généralement rendues publiquement au début des audiences bi-régulières. Dans certains cas, quand des sanctions exceptionnelles sont prononcées, des audiences spéciales sont organisées, après avoir été annoncées par des crieurs publics dans les villes et les villages éventuellement concernés.




Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
QIANG - La cour de justice de Penden
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VOTE DE CENSURE POUR JEA !HAUTE COUR DE JUSTICE POUR RENE PREVAL !
» D S K en cour de justice pour proxénitisme
» [Justice] La Cour d'Appel
» La justice de Raphael [Terminé]
» HAITI-Justice : Un Système Judiciaire Qui Pirouette.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Noren :: Administration :: La Genèse :: Civilisations & cultures de Noren-
Sauter vers: